Conditions générales d'utilisation du site et des transactions

 

CHAMP D'APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site internet https://nature.pierreetamarande.fr/

MODE DE COMMANDE

Vous pouvez passer vos commandes par le site internet : https://nature.pierreetamarande.fr/ ou également directement en me contactant

ACCESSOIRES PRÉSENTÉS SUR LES PHOTOGRAPHIES

Mes créations sont réalisées sur commande. Les accessoires présentés sur les photos ne sont là qu'au titre de la décoration photo et ne sont pas fournis avec la création.

LES PRIX

Les prix indiqués en euros sont nets, hors frais de port.Les prix sont modifiables à tout moment sans préavis, les articles seront facturés sur la base en vigueur à l’enregistrement de la commande.

Les promotions affichées sur notre site internet sont uniquement valables pour toute commande passée par le site internet. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros.

LE TRANSPORT

L'expédition des commandes par transporteur n'est possible qu'à destination de la France Métropolitaine.

Les frais d'expédition incluent les frais de préparation et d'emballage ainsi que les frais de port. Les frais de préparation sont fixes, tandis que les frais de transport varient selon le poids total du colis.

Nous vous recommandons de regrouper tous vos articles dans une seule commande. Nous ne pouvons regrouper deux commandes passées séparément et des frais d'expédition s'appliquent à chacune d'entre elles. Votre colis est expédié à vos propres risques, mais une attention particulière est portée aux objets fragiles.

Les dimensions des emballages sont appropriées et vos articles sont correctement protégés. Chaque création est emballée soigneusement dans une protection adéquate et expédiée au nom et à l'adresse choisie (en France).

Expédition par Lettre Suivie ou Colissimo. La responsabilité du transport n'est pas de notre ressort. Toute réclamation sera à adresser au transporteur à l'aide du numéro de suivi qui vous sera délivré lors de l'expédition. Une contestation de l'achat et du paiement pour ce motif ne sera pas recevable.

Si vous n'êtes pas certain de la fiabilité de votre boite aux lettres, nous vous conseillons de préférer l'expédition par recommandé.

Important : pensez bien à vérifier le colis à sa réception. Pas seulement l'extérieur mais demander à ce que la boite soit ouverte en votre présence et en celle du livreur. En effet, il arrive que le colis soit lourdement malmené par le transporteur en dépit du bon sens et que le contenu puisse être endommagé sans que ce soit apparent en dehors. Vous devrez alors refuser le colis tout simplement au motif de colis endommagé.

Une acceptation du colis dans ce cas vaut acceptation et déclaration de bon état et de conformité de la livraison.

Important :

En cas d'expédition et de réacheminement de votre commande en point-relais (livraison en point-relais ou réacheminement en cas d'absence lors de la livraison physique par le livreur), veillez bien à chercher votre commande dans les délais exprimés dans les conditions générales du transporteur. A défaut votre commande nous sera retournée et les frais afférents à ce retour et ceux liés à une réexpédition du colis resteraient intégralement à votre charge.

LES MOYENS DE PAIEMENT

Vous pouvez régler votre commande par carte bancaire, virement bancaire ou chèque (le chèque doit obligatoirement être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine).

Pour tout paiement par chèque, le chèque sera encaissé à réception, votre commande sera réalisée et expédiée après vérification et réception des fonds sur le compte bancaire qui vous est indiqué lors de votre commande.

Pour tout paiement par virement, la commande sera réalisée et expédiée à la réception de votre paiement. 

Les paiements par carte bancaire sont renvoyés vers un prestataire spécialisé et sécurisé (Payplug) Pierre et Amarande ne possède et ne stocke donc aucune information bancaire.

DÉLAIS D'ACHEMINEMENT

La livraison s'effectue à l'adresse de votre choix. Le délai de livraison comprend le temps de création de votre commande ainsi que le temps d’acheminement.

Le temps moyen d'acheminement est en général de 48h pour la France, par la Poste, mais il ne constitue pas un délai de rigueur et Pierre et Amarande ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison.

Remarque : si vous choisissez de régler par chèque ou virement, la commande ne sera expédiée qu’à réception, encaissement du paiement et vérification de celui-ci, les délais courront en conséquence.

Important : 

En cas d'expédition et de réacheminement de votre commande en point-relais (livraison en point-relais ou réacheminement en cas d'absence lors de la livraison physique par le livreur), veillez bien à chercher votre commande dans les délais exprimés dans les conditions générales du transporteur. A défaut votre commande nous sera retournée et les frais afférents à ce retour et ceux liés à une réexpédition du colis resteraient intégralement à votre charge.

ANNULATION ET RETOURS

S'agissant d'une réalisation créée sur commande, un retour ou une annulation de commande n'est pas possible.

En cas de commande de produit unique (produit confectionné et personnalisé selon les spécifications du client), le client ne peut bénéficier d'un délai de rétractation de 7 jours, conformément aux dispositions de l'article L121-20-2 du Code de la Consommation.

TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ

Le transfert de propriété des produits, au profit de l’acquéreur, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison des dits produits. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception des dits produits par l’acquéreur.

L'acquisition et la réception d'une création par vos soins fait néanmoins demeurer la notion de ma propriété intellectuelle et de mon copyright sur ladite création dont je garde l'exclusivité de la propriété intellectuelle. Je n'autorise donc ni l'acquéreur ni un tiers à reproduire mes œuvres, l'ensemble des créations est protégé au titre de la propriété intellectuelle.

PROTECTION DES DONNÉES

Les informations, qui vous sont demandées, sont nécessaires pour traiter et exécuter vos commandes. Elles sont aussi utiles pour vous connaître et améliorer les services qui peuvent vous être rendus sur le site.

Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978.

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous contacter.

RESPONSABILITÉ

Le créateur décline toutes responsabilités sur la mauvaise utilisation des produits, accidents, blessures ou autres. Les créations d'art proposées ne sont pas des jouets, mais bien des objets d'art et de décoration. Les créations sont expédiées en parfait état de fonctionnement et vous en acceptez la responsabilité. Par l'acceptation des présentes conditions générales, vous acceptez dégager le créateur de toute responsabilité.

DROIT APPLICABLE

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, sont soumises au droit Français.

VENTE RÉSERVÉE AUX PARTICULIERS

La vente est réservée aux particuliers. La revente de mes créations est interdite. Nous nous réservons le droit de refuser des commandes si un nombre anormalement élevé de créations identiques est commandé. Un remboursement de l'achat sera alors effectué déduction faite des frais liés aux différentes opérations.

CONSIGNES D'ENTRETIEN

Pour entretenir votre création, des guides d'entretien est à votre disposition sur le site internet nature.pierreetamarande.fr

PROMOTIONS EXCEPTIONNELLES

Les promotions exceptionnelles et cadeaux affichés s'entendent et se calculent sur le panier de commande en cours et n'incluent pas la totalité de l'historique de toutes les commandes. Les "packs" de plusieurs articles sont considérés comme un article unique lors de l'application de promotions "ventes multiples".

SÉCURITÉ ET PRÉCAUTIONS D'EMPLOI

En acceptant les présentes conditions générales de vente, vous acceptez décharger de toute responsabilité le vendeur lors de l'utilisation de la création d'art que vous avez achetée.

Certaines créations dont par exemple Lueur peuvent intégrer une bougie à flamme nue. Comme tout objet intégrant une flamme nue, son utilisation exige une présence et une surveillance constante. Une personne adulte doit donc être présente en permanence lors du fonctionnement et bien veiller à éteindre cette flamme nue en cas d'absence.

D'une manière générale, les objets que je crée sont des décorations et ne doivent pas être assimilées à des jouets. Sauf précision contraire ils ne conviennent pas aux enfants non accompagnés de leurs parents.

Pour les objets intégrant une flamme nue, ne laissez pas une bougie allumée ni sans surveillance. Une bougie à LED est également fournie si vous n'êtes pas en mesure d'assumer cette présence.

Pour les luminaires électriques, votre installation électrique doit être pourvue des fusibles et disjoncteurs adéquats. Si le câble électrique de ce luminaire est endommagé, il peut être remplacé par un câble intégrant un fusible aux normes correspondant à la puissance de l'ampoule concernée. Pour éviter tout risque ou danger, le remplacement doit impérativement être effectué par moi-même ou par un électricien qualifié. Aucun contact avec l'eau. N'utilisez en remplacement qu'un câble pourvu d'un fusible intégré adapté.

ACCEPTATION DE L’ACHETEUR

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l’Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d’achat, l’acte d’achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.

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